Conseil départemental du 10 décembre 2021




DELIBERATIONS

002 - Commission des finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CdA/101221/D/002/4Présentation du projet de Décision Modificative n°2 2021 - Délibération
CdA/101221/D/002/5Rapport sur les Orientations Budgétaires 2022 - Délibération - Annexe
CdA/101221/D/002/6Information sur les marchés et avenants signés au titre de la délégation donnée à l'exécutif - Délibération - Annexe
CdA/101221/D/002/7Rapport d'activité 2020 de la SAEML AIR 12 - Délibération - Annexe

004 - Commissions des ressources humaines


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CdA/101221/D/004/8Personnel départemental : modification de l'état des effectifs budgétaires - Délibération

005 - Commission du développement durable et de l'amélioration du cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CdA/101221/D/005/3Rapport Développement Durable 2021 - Délibération - Annexe

BE - BUREAU EXECUTIF


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CdA/101221/D/BE/1Programme de mandature - Délibération
CdA/101221/D/BE/2Désignation des membres siégeant à l'Assemblée pour l'Aveyron - Délibération - Annexe